Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site iron-gym.org est édité par IRON GYM, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros. Siège social : 65 rue Aristide Briand, 77124 Villenoy, France. Établissement (club) : 71 rue Aristide Briand, 77124 Villenoy, France. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 534 156 138 (n° de gestion 2011B01472). SIRET du siège : 534 156 138 00016 — Code APE : 9313Z. N° de TVA intracommunautaire : FR05534156138. Téléphone : 01 75 78 31 28 — E-mail : iron-gym@hotmail.fr. Directeur de la publication : M. Gil Pinheiro, gérant.
2. Activité réglementée
IRON GYM exploite un établissement d’activités physiques et sportives (code APE 9313Z — activités des centres de culture physique) déclaré auprès des services de l’État sous le numéro [ ], conformément à l’article L322-3 du Code du sport. Les activités d’enseignement, d’animation et d’encadrement sont assurées par des éducateurs sportifs titulaires d’une carte professionnelle en cours de validité. Assurance de responsabilité civile professionnelle : [nom de l’assureur], [adresse], contrat n° [ ], couvrant l’activité en France métropolitaine.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis. Téléphone : +1 415 964 0555 — E-mail : contact@webflow.com — webflow.com
4. Conception et réalisation
Conception graphique et développement : [raison sociale et numéro d’identification de la prestataire], [ville, pays].
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. IRON GYM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5. Propriété intellectuelle
La marque IRON GYM est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 3854910, dont IRON GYM est titulaire. Toute reproduction, représentation ou usage de cette marque, du logo, de la charte graphique ou de tout signe distinctif d’IRON GYM, sans autorisation écrite préalable, est interdit et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus du site — textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, structure — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’IRON GYM, est interdite.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et le recueil du consentement sont détaillés dans la politique de cookies. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en pied de page.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et L616-1 du Code de la consommation, IRON GYM a désigné comme médiateur de la consommation : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — téléphone 01 89 47 00 14 — www.cm2c.net. Le consommateur peut le saisir gratuitement en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable adressée à IRON GYM. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.